Tags Actualités: Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)

Les conclusions de l'avocate générale de la CJUE sur l'accord tarifaire Maroc-UE incluant le Sahar

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a divulgué aujourd'hui les conclusions de l’avocate générale concernant l'accord tarifaire entre...

Football : la justice européenne juge l’interdiction de la Super Ligue illégale

La Cour de justice de l’Union européenne a estimé jeudi que les règles de l’UEFA relatives à l’autorisation de compétitions de football, telles que l...

Facebook et Instagram bientôt indisponibles en Europe? La menace de Zuckerberg pour faire pression

A cause d’un litige concernant le transfert des données d’utilisateurs européens vers les Etats-Unis, Mark Zuckerberg laisse entendre qu’il pourrait sus...

Le Sahara sera incluse dans tout futur accord avec l’UE, précise Bourita

Le discours royal du 6 novembre a tracé le cadre des futures négociations commerciales du Maroc avec ses partenaires internationaux. Le chef de la diplomatie ...

Arrêt de la CJUE : Le Polisario hausse le ton contre l’UE

Le Polisario hausse le ton contre l’UE. Convaincue de la volonté des Vingt-sept à interjeter appel de l’arrêt, du 29 septembre, de la Cour de l’Union E...

Le Polisario promet à l’UE de gagner des millions d'euros d’un verdict de la CJUE excluant le S

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) devra prononcer, dans les semaines à venir, son verdict sur le recours en annulation présenté par le Polis...

La Commission européenne prépare une visite au Sahara sans consulter le Polisario

Le Polisario est vent debout contre la Commission européenne. La CE a ignoré sa «représentation du peuple sahraoui» et décidé de coordonner avec les auto...

Phosphate au Sahara : Le groupe allemand Continental dans le viseur du Polisario

Après les mises en gardes de l’association «Western Sahara Ressource Watch» (WSRH) adressées au groupe allemand Continental, la direction du Polisario a p...

La spectaculaire chute de la pollution de l'air en Europe vue de l'espace

L'Agence spatiale européenne a diffusé des premières cartes à partir des données satellitaires du réseau Copernicus, qui montre une chute spectaculair...

Brexit : les diplomates britanniques sommés de rompre avec leurs anciens alliés européens

Au lendemain du Brexit, les diplomates britanniques ont reçu des consignes. Et ce alors que Boris Johnson fourbit ses armes pour son offensive contre Bruxelles...

Sahara : Bilan de la 4e commission de l’Assemblée générale de l’ONU

Les délibérations de la 4e Commission de l'ONU ont été l’occasion pour les différents intervenants d’exprimer leur soutien unanime à l’intégrit...

Droit à l’oubli : Google dit oui… si l’on vit en Europe

Difficile de garder une vie privée à l’ère du numérique. Le droit à l’oubli est l’un des points longtemps défendus et clamés par les utilisateurs d...

L’Irlande et Apple face à la justice européenne

Apple et l’Irlande qui contestent la décision de Bruxelles de 2016 demandant à la firme américaine de rembourser à l’Irlande plus de 13 milliards d’eu...

Les droits des passagers aériens de plus en plus reconnus par l’Europe

Pour la Cour de justice de l’Union européenne le droit à indemnisation en cas de retard de vol s’applique aux vols en correspondance, même lorsque le vol...

Vers une victoire d'Airbnb devant la justice européenne

La plate-forme de location saisonnière Airbnb n'est pas soumise aux obligations de la loi française sur les agents immobiliers mais bénéficie de la libe...

Afrique : Les réélections de Muhammadu Buhari et Macky Sall, une aubaine pour le Maroc

Cette semaine, le Maroc a vu deux de ses alliés africains rempilés pour des seconds mandats à la tête de leurs pays respectifs. Les élections, dès le prem...

Sahara: voici la position des cinq nouveaux membres du Conseil de sécurité

Cinq nouveaux membres s’apprêtent à intégrer dès janvier 2019 le Conseil de sécurité en tant que membres non-permanents au sein de cette instance décis...

Droits de douane : L'UE sanctionne Londres

Deux mois, c'est l'ultimatum lancé par la Commission européenne au Royaume-Uni pour rembourser des droits de douane non perçus sur des importations c...

Accord agricole : Nouvelle victoire marocaine à l’UE

Les ministres des affaires étrangères européens donnent leur visa pour inclure les provinces du Sud La décision des chefs de la diplomatie des «27» ten...

Nouvelle offensive du Polisario contre les accords Maroc-UE

Plusieurs groupes de pression pro-Polisario ont appelé le Parlement européen, la Commission européenne et les États membres de l’Union européenne « à p...

Accord agricole : Les produits du Sahara inclus

Les commissaires de l’UE ont adopté l’échange de lettres qui inclut le Sahara marocain La Commission européenne reconfirme que le Maroc est un partena...

Nicolas Bulte : Le Polisario n’a pas vocation à représenter de manière exclusive les population

Le Polisario impliqué dans le crime transfrontalier. Les dirigeants du Polisario sont consternés par la décision de la Commission européenne d’intégre...

Sahara: après les déclarations de Bourita, Köhler va-t-il ramener le dossier exclusivement à l'O

Horst Köhler posant aux côtés de l'"émissaire de l'UA pour le Sahara", Joachim Chissano (à l'extrême droite de la photo). L'ancien présid...

Accord de pêche: Le Maroc brandit l'argument de la souveraineté territoriale et s'oppose au CJUE !

Le Maroc ne s’engagera dans aucun accord qui ne respecte pas sa pleine souveraineté sur son territoire et n’acceptera aucune une atteinte à celle-ci, a in...

Accord de pêche : La justice européenne a tranché

Le verdict est tombé au sujet de l’Accord de pêche Maroc-UE. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a indiqué, dans un arrêt rendu aujourd’h...

Accord de pêche Maroc-UE : Vers une nouvelle polémique ?

Une nouvelle polémique risque de se produire au sujet de l’accord de pêche Maroc-UE. En effet, une ONG britannique avait saisi l'avocat général belge ...

Royaume-Uni. Il est temps de l’admettre : le Brexit court à la catastrophe

David Davis, ministre du Brexit, lors du conférence de presse avec le négociateur en chef de l’UE, Michel Barnier, à Bruxelles, le 12 octobre. Les Brita...

Maroc-UE: la Commission européenne propose d'étendre les accords agricoles au Sahara

Il y a cinq mois, la Cour de justice de l’UE jugeait que "les accords d’association et de libéralisation conclus entre l’UE et le Maroc ne sont pas appli...

Sahara: la note secrète du Quai-d’Orsay qui fait jaser à Alger

Le Parlement européen a organisé, lundi 20 mars, un débat sur l’incidence de l’arrêt de la Cour européenne (CJUE) sur la coopération entre l’UE et l...

Crise Maroc/UE : L'Espagne profite de l'accord de pêche mais refuse d’admettre la marocanité des

Même si les armateurs espagnols sont les principaux bénéficiaires de l’accord de pêche dans les eaux atlantiques marocaines, y compris au Sahara, Alfonso ...

Accord agricole. "La réaction du Maroc n’est pas une menace, mais un rappel à l’ordre"

Le Maroc a publié son communiqué dans lequel il rappelle à la Commission et à l’Union européenne leur engagement pour trouver une solution. Un communiqu�...

Sahara/Accord agricole: le Maroc menace de mettre un terme au partenariat économique avec l’UE

Tôt ce lundi 6 février, le Maroc a adressé une mise en garde à peine voilée à l’Union européenne. Cette mise en garde a pris la forme d’un communiqu�...

Reda Chami : le Maroc aspire bénéficier du statut de ‘’partenaire associé’’ de l'Union eu

Ahmed Reda Chami, ambassadeur du Maroc auprès du Conseil de l’Union européenne et de la commission européenne a souligné, jeudi, que le Maroc aspire bén�...

Maroc-UE: 5 clés pour analyser l'arrêt de la Cour de Justice européenne

Que faut-il penser de l’arrêt rendu ce mercredi 21 décembre par la Cour de justice européenne? Cet arrêt a annulé un précédent jugement rendu le 10 dé...

Maroc-UE : L’accord agricole examiné dans un mois

Le procès en appel sur l’accord agricole Maroc-UE débutera le 19 juillet prochain au niveau de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE). Cette pre...

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La maison d’hôte Dar Infiane vous accueille au Maroc du Sud, dans un auberge de plus de 500 années niché
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Les vidéos de la province de tata au sud du Maroc: Tata est une terre d'accueil, paysages époustoufla