La loi sur les sacs en plastique au Conseil du gouvernement
Admin
samedi 26 mars 2016
0 
0 Commentaires
Le Conseil du gouvernement examinera jeudi 24 mars un projet de loi modifiant et complétant la loi relative au Code de commerce et à la promulgation de dispositions spéciales sur les délais de paiement. Au menu également, quatre projets de décret qui concernent le statut particulier du corps de l’inspection générale des finances, l’application de certaines dispositions de la loi interdisant la fabrication, l’importation, l’exportation, la commercialisation et l’utilisation des sacs en plastique ainsi que l’application des dispositions de la loi relative aux mines. Le dernier projet de décret concerne la création du Conseil national du tourisme. Par ailleurs, le Conseil examinera l’accord de coopération militaire et technique conclu entre le Maroc et l’Arabie Saoudite.
Le 22 Mars 2016
SOURCE WEB Par L’économiste
Les tags en relation
Les articles en relation
Le casse-tête de la date des élections législatives au Maroc
A la mi-janvier, la date des législatives qui doivent avoir lieu en 2016, n’est toujours pas fixée. Tour d’horizon des scénarios possibles. A priori, ...
Au Maroc, depuis toujours, le Palais surveille le Rif comme le lait sur le feu»
Le chercheur Pierre Vermeren, de l'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne, analyse le mouvement populaire qui secoue la ville d'Al-Hoceïma depuis maint...
CAF Awards 2024 au Maroc : une troisième édition consécutive prévue le 16 décembre
La cérémonie des CAF Awards 2024, la plus prestigieuse de la Confédération africaine de football, aura lieu officiellement le 16 décembre 2024 au Maroc. Co...
« La Palme de l'Oasis 06 » DURABILITE TERRITORIALE - Entre négligences, irresponsabilités et man
Le Maroc se caractérise par sa grandeur qui, aussi bien au sens propre comme au sens figuré, pâtit de sa particularité d'avoir pu et d'avoir su se d...
Accord Maroc-Mauritanie sur les produits de la mer
Le Maroc et la renforcent leur coopération dans le domaine de la pêche maritime à travers la signature d’un protocole d’accord entre l’Office Natio...
Chakib Benmoussa: le retour du Royaume à l'UA ouvre des opportunités pour la coopération Maroc-Fr
Dans une intervention lors d’un colloque organisé vendredi au siège du Sénat à Paris sous le thème "Le Maroc, marché porteur et hub eurafricain", l’am...
Maroc-Russie Un partenariat gagnant-gagnant ?
Les échanges commerciaux entre le Maroc et la Russie sont passés de 200 millions de dollars en 2011 à 2,5 milliards de dollars en 2015. Le Maroc a initié...
Solar impulse réussit sa traversée du Pacifique
L’avion solaire Solar Impulse est arrivé aujourd’hui 24 avril en Californie après avoir traversé le Pacifique, nouvelle étape dans un tour du monde util...
Le Maroc: Une histoire, des histoires...
Tous les responsables de l’Éducation dans le monde disent avoir fixé, pour l’École dans leur pays, les objectifs suivants : Savoir lire, écrire et compt...
Cop 22 : au Maroc mais sans marocains !
Par Majid Bennis DG de Hors limite Organisation COP 22: Le plus grand événement jamais organisé au Maroc ne sera pas produit par une agence d'événe...
Ouverture de vols directs Moscou-Casablanca le 11 février prochain
Le directeur général de l’Office national marocain du tourisme (ONMT) a annoncé, ce lundi 4 janvier, qu’à partir du 11 février prochain, la RAM assurer...
Conférence de Munich : Youssef Amrani met en exergue la politique avant-gardiste de Mohammed VI en
Intervenant dans le cadre de la 52ème édition de la Conférence de Munich sur la sécurité, Youssef Amrani, chargé de mission au Cabinet royal, a mis en exe...
Découvrir notre région