La loi sur les sacs en plastique au Conseil du gouvernement
Admin
samedi 26 mars 2016
0 
0 Commentaires
Le Conseil du gouvernement examinera jeudi 24 mars un projet de loi modifiant et complétant la loi relative au Code de commerce et à la promulgation de dispositions spéciales sur les délais de paiement. Au menu également, quatre projets de décret qui concernent le statut particulier du corps de l’inspection générale des finances, l’application de certaines dispositions de la loi interdisant la fabrication, l’importation, l’exportation, la commercialisation et l’utilisation des sacs en plastique ainsi que l’application des dispositions de la loi relative aux mines. Le dernier projet de décret concerne la création du Conseil national du tourisme. Par ailleurs, le Conseil examinera l’accord de coopération militaire et technique conclu entre le Maroc et l’Arabie Saoudite.
Le 22 Mars 2016
SOURCE WEB Par L’économiste
Les tags en relation
Les articles en relation
L’Algérie veut-elle faire la guerre au Maroc?
Les déclarations pro-polisario de Ban ki-moon et les prises de position algériennes alimentent la tension existante entre le Maroc et l’Algérie. Abdelhamid...
DIAPO / Colère royale, démolition surprise ! (Ph. Abdellatif Moufik)
Nouveau coup dur pour la CGI. Après le scandale immobilier d’Al-Hoceima (Lire l’enquête de L’Economiste dans l’édition du 7 août 2014), c’est au t...
Maroc: l'heure légale avancée de 60 minutes le dimanche 27 mars
L'heure légale au Royaume du Maroc sera avancée de 60 minutes (GMT+1) le dimanche 27 mars 2016 à 02 heures du matin, a annoncé jeudi le ministère de la...
Le Maroc: Une histoire, des histoires...
Tous les responsables de l’Éducation dans le monde disent avoir fixé, pour l’École dans leur pays, les objectifs suivants : Savoir lire, écrire et compt...
Dons des pays du Golfe Ce qu’ils ont réellement décaissé
2,7 milliards de dollars débloqués à fin 2015 Le reste du Qatar et du Koweït en cours L’effet baisse des recettes pétrolières aurait peu d’incid...
Le Maroc Placé dans le Groupe B aux Côtés de l'Argentine et de l'Ukraine pour le Tournoi Olympiqu
Le Maroc a été tiré au sort dans le groupe B pour le Tournoi olympique de football masculin Paris 2024, aux côtés de l'Argentine, de l'Ukraine et d...
Le Maghreb, entre tensions et incertitudes
Il n’y a pas que la région du Golfe et du Proche -Orient dans laquelle retentissent les tambours de guerre et les sirènes de l’instabilité politique et s...
Le Maroc réélu au Comité exécutif de l’OADA
Le Royaume du Maroc a été réélu membre du Comité exécutif de l’Organisation arabe pour le développement administratif (OADA) pour un mandat de deux ans...
Les ménages continuent à broyer du noir
L’ICM du HCP baisse à 73,5 points Les résultats de l’enquête permanente de conjoncture auprès des ménages, menée par le HCP, montrent, globalement,...
HCP: Le Maroc compte presque quatre fois plus de séniors
Au Maroc, 3,2 millions de personnes, soit plus de 9% de la population, a plus de soixante ans. Une proportion presque quatre fois plus nombreuse qu'il y a...
Répartition des vols France Maroc pour 2023
Source K. Baina ...
Retour des pluies au Maroc : une séquence bénéfique après un hiver sec
Le Maroc a connu d’importantes précipitations durant le week-end, mettant fin à une première moitié d’hiver marquée par un déficit pluviométrique, a ...
Découvrir notre région