Le programme du Conseil de gouvernement de jeudi prochain
Admin
mardi 16 avril 2019
0 
0 Commentaires
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. En voici le menu.
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du secrétaire général du gouvernement sur "les travaux des Conseil de gouvernement: bilan et perspectives" et ce, à l'occasion de la tenue de la 100-ème réunion du Conseil depuis l’installation du gouvernement El Othmani.
Le Conseil examinera par la suite un projet de loi modifiant l’annexe 1 du Dahir portant code du commerce maritime, ainsi que deux projets de décret dont le premier porte sur la création d’une taxe parafiscale appelée "taxe de solidarité contre les événements catastrophiques" au profit du Fonds de solidarité contre les événements catastrophiques, indique un communiqué du Département du chef du gouvernement.
Le deuxième projet de décret modifie et complète le décret fixant les conditions et les modalités de délivrance et de renouvellement des autorisations d'établissement de pêche maritime.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l'article 92 de la Constitution.
Le 16/04/2019
Source web Par Le 360
Les tags en relation
Les articles en relation
Le remaniement gouvernemental à l'ordre du jour de la majorité
La majorité gouvernementale devrait se réunir prochainement pour discuter de plusieurs sujets dont, notamment, celui d’un probable remaniement ministériel....
Le gouvernement menace les auteurs des appels au boycott de poursuites
Les récents appels au boycott étaient au cœur des travaux du Conseil de gouvernement de ce jeudi 10 mai. Et, grande première, l'Exécutif met en garde l...
El Othmani veut un face à face avec nos gilets jaunes
Saâdeddine El Othmani n’a pas tardé à réagir aux manifestations des gilets jaunes de Meknès. Le chef de gouvernement va s’entretenir avec les commerça...
Achraf Fayda nommé directeur général de l’ONMT : un nouveau souffle pour le tourisme marocain
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 21 novembre, a officialisé la nomination d’Achraf Fayda en tant que directeur général de l’Office National Ma...
Conseil de gouvernement La riposte du Maroc sera ferme à toute provocation contre son intégrité t
Le Conseil de gouvernement s'est réuni sous la présidence de Saâd Eddine El Othmani. «Le Maroc est désormais dans une position offensive et proactiv...
Recherche scientifique: le Conseil national bientôt mis en place
Le Maroc s’achemine vers la concrétisation des dispositions de la loi-cadre de l’éducation et de la formation en matière de promotion de la recherche sci...
Aziz Akhannouch ajourne le Conseil de gouvernement, voici pourquoi
Le Conseil de gouvernement, qui devait se tenir ce jeudi 15 septembre 2022, a été reporté au vendredi 16 septembre 2022. Le Chef du gouvernement, Aziz Akhann...
Trois nouvelles nominations dans l'Enseignement supérieur
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 13 décembre, a approuvé trois nouvelles nominations au niveau du département de l'Enseignement supérieur. ...
#MAROC_Covid19_ETAT_URGENCE_PROLONGE : Le Maroc prolonge d'un mois l'état d’urgence sanitaire
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a décidé de prolonger l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national jusqu’au 10...
Conseil de gouvernement: voici les nouvelles nominations à de hautes fonctions
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 19 avril à Rabat sous la présidence du chef de l’Exécutif, Saâd-Eddine El Otmani, a approuvé des propositions de...
Approbation du décret instaurant la création de l'Observatoire des marchés publics marocains
Lors de sa réunion jeudi à Rabat, le Conseil de gouvernement a approuvé le projet de décret n°2.22.78 instaurant la création de l'Observatoire marocai...
Animation touristique: incitations fiscales au profit de deux secteurs d’activité
Les activités génératrices de devises et du renforcement de l'offre touristique bénéficieront des incitations fiscales prévues dans le Code général ...
Découvrir notre région