Impôts : La circulaire 2016
Admin
jeudi 21 janvier 2016
0 
0 Commentaires
La très attendue circulaire de la Direction générale des impôts (DGI) vient d’être mise en ligne. Le document comporte 67 pages et explique les modalités d’applications des diverses mesures fiscales introduites par la Loi de Finances 2016. Que ce soit sur la question des cotisations minimales ou par rapport à l’impôt sur les sociétés (IS), les questions les plus débattues sont expliquées à travers des exemples pratiques pour chaque cas. Retrouver l’intégralité du document sur le site de L’Economiste.
Le 20 Janvier 2016
SOURCE WEB Par L’économiste
Les tags en relation
Les articles en relation
ALERTE TSGJB Loi de finances 2026 : nouvelles mesures de la DGI
À compter du 1er juillet 2026, la Direction Générale des Impôts (DGI) met en application plusieurs mesures prévues par la loi de finances 2026 visant à re...
Impôts: un bilan déjà positif pour la dématérialisation
Le bilan des démarches par voie électronique est extrêmement positif, avec une réduction notable du nombre de dossiers physiques traités par les services d...
Fiscalité des Influenceurs au Maroc : Les Revenus en Ligne Désormais Soumis à un Impôt de 30%
Le marketing d’influence, qui génère des revenus colossaux, entre désormais dans le champ fiscal marocain. Longtemps exonérés d’impôt, les influenceur...
LF2016: première lecture de la circulaire des impôts
Elle explicite les modalités d’application des nouvelles dispositions fiscales introduites par la loi de finances 2016. Elle comporte des points qui pourraie...
Taxe sur les véhicules au Maroc : nouveautés pour l'année 2019
La loi de finances 2019 a prévu trois mesures concernant la taxe spéciale annuelle sur les véhicules (TSAV) à compter du 1er janvier 2019, indique la Direct...
Traitement fiscal des installations de panneaux photovoltaïques: les précisions de la DGI
Dans une correspondance datée du 7 juillet 2022, en réponse à une requête de la CGEM, la Direction générale des impôts (DGI) explique le traitement fisca...
#MAROC_Fiscalité_DGI: La DGI innove et lance la prise de rendez-vous en ligne pour les contribuable
Dans le cadre de l’amélioration de la qualité de l’accueil et de ses prestations de services, la Direction générale des impôts, en partenariat avec l�...
Code des obligations et des contrats Signature à Rabat de deux conventions relatives à l'exécutio
Le Tribunal administratif a signé, mardi dernier à Rabat, deux conventions relatives à l'exécution des jugements administratifs, la première avec la Di...
Taxe aérienne: vous allez payer plus cher à la réouverture des frontières
Les dégâts de la Covid-19 dans le tourisme ont fini par convaincre les autorités d’instaurer une taxe de solidarité pour le secteur. Depuis le 1er janvier...
Les chantiers de la Douane Ces recettes exceptionnelles
Plus de 3 milliards de DH générés par la contrebande et la sous-facturation en 2015 Nouveau dispositif d'accompagnement des entreprises En 2015, le...
DGI: permanence pour assistance aux contribuables
La DGI porte à la connaissance des personnes qu’elle assure une permanence des Directions Régionales des impôts les samedi 29 et dimanche 30 Décembre 2018...
Pour discuter du projet de loi de Finances 2019 : Le directeur des impôts chez les patrons
Mardi 25 septembre dans l’après-midi, les patrons avaient rendez-vous avec le directeur général des impôts, Omar Faraj. Ce dernier a fait le déplaceme...
Découvrir notre région