Agences urbaines et artisanat au Conseil de gouvernement de ce jeudi
Admin
jeudi 1 février 2018
0 
0 Commentaires
Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 1er février, examinera au début de ses travaux trois projets de décrets:
- le premier porte sur la détermination des activités exercées par les sociétés industrielles bénéficiaires de l'exonération temporaire de l'impôt sur les sociétés conformément aux dispositions de l'article 6 du code général des impôts.
- le deuxième projet de décret est relatif aux agences urbaines,
- le troisième porte sur l'application de la loi sur la labellisation des produits de l'artisanat.
Le Conseil étudiera, par la suite, l'accord relatif aux services aériens signé, le 26 décembre 2017 à Rabat, entre le Maroc et le Niger, ainsi que le projet de loi approuvant cet accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions.
Le 30 Janvier 2018
Source Web : Médias 24
Les tags en relation
Les articles en relation
Maroc : Le prédateur et l'ignorant.
D'un côté : la loi, les tribunaux, les conservations foncières, l’administration, le cadastre, les agences urbaines, les barbelés juridiques, les astu...
VERS UN PROCHAIN REMANIEMENT MINISTÉRIEL
Plusieurs ministres et secrétaires d’état ne sont pas assurés de garder leurs postes dans l’actuel gouvernement dirigé par Saad Eddine El Othmani et ser...
Six nouvelles nominations en Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’a...
Sous le Haut Patronage de S.M. le Roi Mohammed VI Marrakech abrite la cinquième édition de la Sema
Les autorités gouvernementales en charge de l’artisanat tablent sur la cinquième édition de la Semaine nationale de l'artisanat pour faire la promotion...
Tanger Automotive City: le projet approuvé par le gouvernement
Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi à Rabat, le projet de décret 2.19.744 modifiant le décret 2.10.337 relatif à la mise en place de la zone franche...
Réforme des marchés publics: le gouvernement veut en finir avec la pratique du «moins disant»
Les contours de l’avant-projet de décret relatif aux modes d'octroi des commandes de l'Etat se précisent. En plus d'une volonté de mettre fin �...
Les orientations de la nouvelle charte de l’investissement au menu du Conseil de gouvernement de j
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suiv...
Produits de l’artisanat Le label national «Morocco Handmade» bientôt mis en œuvre
Le ministère de l’Artisanat, de l’économie sociale et solidaire sélectionnera le 20 avril un consultant spécialisé pour lui confier le marché de réal...
La réinvention des métiers de l'artisanat par l'Académie des Arts Traditionnels
Inaugurée par le roi Mohammed VI le 31 octobre 2012, l'Académie des Arts Traditionnels (AAT) constitue une composante essentielle de la Fondation de la Mo...
Un projet de décret a été adopté jeudi dernier Le gouvernement adapte les compétences territori
Ce projet de décret vise également à rattacher la province de Khouribga au ressort territorial de l'Agence urbaine de Béni Mellal. Ph. MAP Ce projet de ...
L’impératif du Sommet de l’UA dicte une urgente décrispation aux partis politiques
Un débat furieux s’est engagé depuis que le Conseil de gouvernement du lundi 9, puis celui des ministres du mardi 10 janvier, présidé par S.M. le Roi aien...
#MAROC_Usage_Légal_du_Cannabis: Le Conseil de gouvernement adopte le projet de loi
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du Chef du Gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi n°13...
Découvrir notre région