Tags Actualités: projet de loi

#MAROC_Projet_de_loi_Cannabis: Le plan ambitieux du ministère de l’Intérieur pour un «usage lé

Le Maroc s’apprête à s’engager dans un processus historique avec la légalisation de l’usage thérapeutique du cannabis. Un chantier colossal, élaboré...

#MAROC_GENERALISATION_PROTECTION_SOCIALE: La loi sur la généralisation de la protection sociale ad

Généralisation de l’AMO, des allocations familiales et de la pension de retraite. La mise en oeuvre du chantier social, annoncé en juillet 2020, peut déma...

#FRANCE_Projet_de_loi_séparatisme: les députés français entrent dans le vif

Le projet de loi bouscule aussi des piliers comme la loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l’Etat ou les libertés d’association et d’enseignem...

#MAROC_ETAT_D_URGENCE_SANITAIRE_MAROC_01_12_2020: La prolongation (ou pas) de l’état d’urgence

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, indique lundi un communiqué du Département du ch...

Relance de l'économie, PLF 2021, taux d’endettement… Benchaâboun livre ses plans

Un projet de contrat-programme est en cours d'élaboration. Ce qui permettra d'insuffler une nouvelle dynamique pour accompagner sa relance et sa transf...

Crowdfunding: Le dispositif remis dans le circuit

Le projet de loi sur le financement coopératif, qui sera présenté à la Chambre des représentants mardi prochain, est très attendu, particulièrement par l...

Protection du consommateur : Ce qui va changer dans la loi

La loi pour la protection du consommateur entrée en vigueur en 2011 subira bientôt d’importantes modifications. Pas moins de 60 amendements sont prévus dan...

Justice. Où en est le chantier législatif de réforme ?

Plusieurs projets de loi entre les mains du ministère de la Justice doivent bientôt être introduits dans le circuit législatif et d’autres nécessitent d�...

En Conseil du gouvernement

Le Conseil de gouvernement examine ce jeudi un projet de loi relatif à la réorganisation de la Fondation Hassan II des œuvres sociales des agents d’autorit...

Conseil de gouvernement : Les allocations familiales passent de 200 à 300 dirhams

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du Gouvernement, Saâd Dine El Otmani, a adopté le projet de décret N° 2.19.750...

Evaluation de l’impact sur l’environnement: Le nouveau dispositif examiné

Instaurer l’obligation de réaliser des évaluations de l’impact sur l’environnement est l’un des principaux apports du projet de loi présenté hier à...

Zéro Mika: la chasse aux sacs plastiques continue

Du nouveau dans la loi sur l’interdiction des sacs en plastique. Comme le rapporte L’Economiste dans son édition du jour, le gouvernement vient d’introdu...

Code de la route: permis, mise en fourrière, contraventions… ce qui va changer

De nouveaux changements sont en vue dans le code de la route, entré en vigueur depuis 2010. En effet, le ministre délégué chargé du transport, Mohamed Naji...

Vidéo. Matières scientifiques en langues étrangères: Ayouch recadre Benkirane

Une rencontre a été organisée, hier samedi 6 avril à Fès, sous le thème "Quelle langue enseigner au Maroc?". Ladite rencontre intervient suite à la polé...

A suivre avec attention pour les mises à jour, et cohérence du développement économique !

En Conseil de gouvernement Deux projets de loi et un projet de décret seront examinés jeudi 4 avril en Conseil de gouvernement. Le premier texte modifie et...

La TVA discutée en Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Eddine El Othmani. Au début de ses travaux, le Conseil examine...

Registre Social Unique opérationnel fin 2019

Le projet de loi portant création du Registre social unique (RSU), du Registre national de la population et de l'Agence nationale des registres a atteint l...

Sacs en plastique: le Maroc "durcit" les sanctions

Un nouveau projet de loi vient modifier la loi 77-15 sur l'interdiction de la fabrication, de l'importation, de l'exportation, de la commercialisati...

La Chambre des représentants adopte le projet de loi relatif au service militaire

La Chambre des représentants a adopté, mercredi 26 décembre, lors d’une séance plénière, le projet de loi 44.18 relatif au service militaire. Présen...

Rétrospective 2018 – CRI : La réforme sur la bonne voie

La réforme des Centres régionaux d’investissements (CRI) a également été au coeur des priorités de l’année. Le projet de loi relatif à la mise à...

Un vrai cadre légal pour les actions caritatives et la générosité publique

Sauf de rares cas, seules les associations sont habilitées à faire appel à la générosité publique et distribuer des aides aux nécessiteux. Des actions cu...

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La maison d’hôte Dar Infiane vous accueille au Maroc du Sud, dans un auberge de plus de 500 années niché
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Les chambres d’hôtes Chez Lahcen sont gérées en partenariat familial par le français Patrick Simo
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Akka N'ait Sidi est un lieu qui vous offre une expérience insolite pour camper au Maroc en pleine desert
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Les vidéos de la province de tata au sud du Maroc: Tata est une terre d'accueil, paysages époustoufla