La TGR poursuit l’exécution des ATD malgré le Covid-19
Admin
vendredi 20 mars 2020
0 
0 Commentaires
Une entreprise vient de subir une procédure d’Avis à Tiers Détenteur malgré la conjoncture défavorbale.
Il s’agit d’une mesure proposée lors de la réunion du lundi 16 mars 2020 du Comité de Veille Economique : la suspension des Avis à Tiers Détenteur (ATD). Elle fait partie des propositions visant à soulager les entreprises marocaines impactées par la propagation du Covid-19. Pourtant, la Trésorerie Générale du Royaume (TGR) vient d’adresser ce mercredi 18 mars 2020 un ATD visant une entreprise en arrêt d’activité depuis le début de la semaine. Cette dernière déplore le fait que la somme saisie soit destinée à payer les salaires de ses collaborateurs.
L’entreprise ajoute que la taxe professionnelle au cœur du litige fait l’objet d’une procédure de contestation auprès de l’administration concernée.
Le 18 Mars 2020
Source web Par Challenge
Les tags en relation
Les articles en relation
Indemnité forfaitaire (CNSS): Le 3 avril, dernier délai pour les déclarations
Les employeurs affiliés à la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) ont, jusqu’à vendredi prochain, pour effectuer les déclarations des travailleur...
COVID-19: Israël lance sa campagne de la 4ème dose de vaccin
Alors que la majorité des pays viennent d’ouvrir la dose de rappel à toute la population, Israël, de son côté, ouvre la quatrième dose de vaccin aux pop...
Covid-19 : AstraZeneca se félicite des avis sur la sûreté de son vaccin
Le laboratoire anglo-suédois AstraZeneca a salué jeudi les conclusions des régulateurs britannique et européen sur la sûreté son vaccin contre le coronavi...
Le plan gouvernemental de déconfinement dévoilé le 18 mai
Le plan gouvernemental de déconfinement sera au menu de la séance mensuelle consacrée aux questions de la politique générale adressées au chef du gouverne...
Aides aux non-ramedistes : les inscriptions commencent aujourd’hui
Le Comité de Veille Économique (CVE) a annoncé hier, jeudi 9 avril, les étapes à suivre pour les personnes qui travaillent dans le secteur informel et qui ...
#MAROC_COVID19_CONFINEMENT: El Otmani : retour au confinement total au Maroc, une option éventuelle
Lors de la séance mensuelles des questions orales sur la politique générale à la Chambre des conseillers, El Otmani a indiqué qu' »aucun d’entre nou...
L’appel au secours de la presse écrite
La presse écrite passe par une zone de turbulences depuis le début de la crise sanitaire. Certes, elle est mal-en-point depuis longtemps, mais la pandémie du...
Coronavirus: Pékin impose la quarantaine aux personnes venant de l’étranger
Les autorités chinoises ont annoncé, dimanche, qu’a compter de lundi, les personnes venant de l’étranger pour atteindre Pékin, seront placées dans des ...
Le Lion Par Nadia SALAH
Les Marocains sont toujours très branchés sur ce qui se passe chez les voisins du nord. De là-bas souffle un petit vent de déconfinement. Une date en France...
La confédération marocaine de la TPE-PME évalue l’impact du Covid-19 : La faillite menace le ti
Plus de 1080 entreprises de différentes tailles ont participé à l’enquête de la confédération marocaine de la TPE-PME. L’étude menée donne une pr...
Des ballons stratosphériques pour raccorder les Kényans à internet
Ces montgolfières circulant à haute altitude dans l’espace aérien du Kenya vont permettre, en quelques mois, de déployer un réseau 4G. Quand Mugo Kiba...
Covid-19 : l'Europe fait face à un rebond de la pandémie
Pour la troisième semaine consécutive, le continent européen a enregistré une augmentation du nombre de nouveaux cas hebdomadaires de Covid-19, avec plus de...
Découvrir notre région