Le Conseil de gouvernement se penche sur la co-propriété
Menu léger au Conseil de gouvernement de jeudi 28 septembre. Les ministres examineront trois projets de décret, dont le premier porte sur la co-propriété. Les deux autres textes concernent la qualité des dattes et des pâtes de dates commercialisées, ainsi que la situation des attachés militaires. Par ailleurs, de nouvelles nominations à de hautes fonctions seront annoncées.
Le 27 septembre 2017
Source Web Par L’économiste
Les tags en relation
Les articles en relation
Maroc : 12 agences régionales d’urbanisme créées
Le Conseil de gouvernement a approuvé, le 26 juin 2025, un projet de loi portant création de douze agences régionales d’urbanisme et d’habitat, présent�...
Un projet de décret a été adopté jeudi dernier Le gouvernement adapte les compétences territori
Ce projet de décret vise également à rattacher la province de Khouribga au ressort territorial de l'Agence urbaine de Béni Mellal. Ph. MAP Ce projet de ...
La Caisse nationale d'assurance maladie remplace la CNOPS
Le conseil de gouvernement qui se tient, jeudi 4 octobre, examinera un projet de décret relatif à la création de la Caisse nationale d'assurance maladie....
Détails sur l’avancement du chantier du registre national de la population
Le Maroc accélère le pas pour la mise en place du registre national (RN) et celui social (RS), avant de poursuivre sa réforme de la caisse de compensation. ...
Animation touristique: incitations fiscales au profit de deux secteurs d’activité
Les activités génératrices de devises et du renforcement de l'offre touristique bénéficieront des incitations fiscales prévues dans le Code général ...
Conseil de gouvernement La riposte du Maroc sera ferme à toute provocation contre son intégrité t
Le Conseil de gouvernement s'est réuni sous la présidence de Saâd Eddine El Othmani. «Le Maroc est désormais dans une position offensive et proactiv...
Conseil de gouvernement : Adoption du projet de décret portant création de nouveaux cercles et ca�
Le conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret N° 2.19.644 portant création de nouveaux cercles et caïdats, présenté par le minis...
Ciblage des bénéficiaires des programmes d'appui social Le Conseil de gouvernement adopte le proje
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi N° 72-18 relatif au dispositif de ciblage des bénéficiaires des programmes d...
Sept nouvelles nominations en Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 22 février, a approuvé sept nouvelles nominations au sein de quatre ministères. Au niveau du ministère de l...
Les enseignants stagiaires maintiennent la pression
La marche des enseignants stagiaires, organisée dimanche 24 janvier à Rabat, a réuni plus de 30.000 manifestants, selon les organisateurs. Une source proche ...
El Othmani : La composition du gouvernement sera finalisée dans une dizaine de jours
Le Chef du gouvernement désigné, Saâd-Eddine El Othmani dément les rumeurs d'une audience royale imminente et précise que la formation du futur gouvern...


mercredi 27 septembre 2017
0 
















Découvrir notre région