Le Conseil de gouvernement se penche sur la co-propriété
Admin
mercredi 27 septembre 2017
0 
0 Commentaires
Menu léger au Conseil de gouvernement de jeudi 28 septembre. Les ministres examineront trois projets de décret, dont le premier porte sur la co-propriété. Les deux autres textes concernent la qualité des dattes et des pâtes de dates commercialisées, ainsi que la situation des attachés militaires. Par ailleurs, de nouvelles nominations à de hautes fonctions seront annoncées.
Le 27 septembre 2017
Source Web Par L’économiste
Les tags en relation
Les articles en relation
Le Maroc va délimiter sa zone maritime face aux îles Canaries
Le gouvernement a annoncé, ce jeudi 6 juillet, avoir adopté un projet de loi visant à délimiter ses zones maritimes et eaux territoriales entre ses province...
Trois nouvelles nominations dans l'Enseignement supérieur
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 13 décembre, a approuvé trois nouvelles nominations au niveau du département de l'Enseignement supérieur. ...
Ceux qui dominent (vraiment) le Maroc
Al Hoceima. Neuf mois de surplace. On a déplacé la moitié d’un gouvernement, on a enquillé les promesses, on a laissé les vieux démons sécuritaires mor...
Casablanca: couvre-feu, accès et écoles fermées dès lundi 7 septembre à midi
Le gouvernement vient de prendre une série de mesures restrictives à Casablanca pour endiguer la propagation du coronavirus. Ces mesures entrent en vigueur lu...
Gouvernement: qui part en vacances et qui reste?
Le chef du gouvernement, Saâd-Eddine El Othmani, prendra des vacances à partir de ce jeudi 10 août. D'autres ministres lui emboîteront le pas tandis que...
Gouvernement El Othmani II: des profils qui ne font pas le poids
Saâd-Eddine El Othmani aurait renvoyé leur copie aux deux partis concernés par le remaniement du gouvernement. Les détails. Les noms proposés par le Mou...
Un projet de décret a été adopté jeudi dernier Le gouvernement adapte les compétences territori
Ce projet de décret vise également à rattacher la province de Khouribga au ressort territorial de l'Agence urbaine de Béni Mellal. Ph. MAP Ce projet de ...
Le Code pénal au Conseil de gouvernement
Le Conseil qui est prévu aujourd’hui examinera un projet de loi modifiant le Code pénal. Au programme également trois projets de décrets : sur l’octroi ...
L’impératif du Sommet de l’UA dicte une urgente décrispation aux partis politiques
Un débat furieux s’est engagé depuis que le Conseil de gouvernement du lundi 9, puis celui des ministres du mardi 10 janvier, présidé par S.M. le Roi aien...
Les principales dispositions du nouveau projet de code pénal adopté en conseil de gouvernement
Ce ne sera pas une réforme ambitieuse, mais un ensemble d’amendements, une sorte de mise à niveau de l’actuel code pénal. Le projet comporte des avancée...
#MAROC_LOI_DE_FINANCES_2021: le PLF 2021 sera présenté devant les deux chambres du parlement, le l
Le PLF 2021 sera présenté devant les deux chambres du Parlement, le lundi 19 octobre à 18 heures, indique un communiqué commun des présidents des deux cham...
Le gouvernement menace les auteurs des appels au boycott de poursuites
Les récents appels au boycott étaient au cœur des travaux du Conseil de gouvernement de ce jeudi 10 mai. Et, grande première, l'Exécutif met en garde l...
Découvrir notre région