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Grâce royale au profit de 1.518 personnes à l’occasion de l’Aïd Al-Fitr

Grâce royale au profit de 1.518 personnes à l’occasion de l’Aïd Al-Fitr

A l’occasion de l’Aïd Al-Fitr, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 1.518 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué: «A l’occasion d’Aïd Al Fitr de cette année 1444 H. - 2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1518 et se présentent comme suit:

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1270 détenus se répartissant comme suit :

- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 411 détenus.

- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 858 détenus.

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit d’un (01) détenu.

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 231 personnes se répartissant comme suit :

- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 61 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.

- Grâce sur la peine d’amende au profit de 156 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 04 personnes.

- Grâce sur l’amende et le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 02 personnes.

En cette glorieuse occasion, Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve, a bien voulu accorder Sa Grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’approbation royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme, ils sont au nombre de 17 personnes, se répartissant comme suit:

- Grâce sur le reliquat de la peine privative au profit de 05 détenus.

- Grâce sur le reliquat de la peine privative et de la peine d’amende au profit de 05 détenus.

- Remise de la peine privative au profit de 06 détenus.

- Grâce sur la peine d’amende au profit d’une (01) personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale».

Le 21/04/2023

Source web par : le360

 

 

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